Mentions légales
Éditeur du site
Le présent site est édité par :
CENTRALE IMMOBILIERE DE GESTION
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social : [à compléter si nécessaire]
SIREN : 528 277 148
SIRET : 528 277 148 00045
Numéro TVA intracommunautaire : FR60528277148
Siège social :
253 Avenue Jean Jaurès
69150 Décines-Charpieu – France
Téléphone : + 33 4 37 42 03 83
Email : contact@cigdecines.fr
Directeur de la publication :
Monsieur Jean-Philippe RANCIEN, en qualité de dirigeant.
Hébergement
Le site est hébergé par :
Webflow
398 11th Street, 2nd Floor
San Francisco, CA 94103
États-Unis
https://webflow.com
https://webflow.com/legal/eu-privacy-policy
L’infrastructure d’hébergement repose sur
Amazon Web Services (AWS)
398 11th Street, 2nd Floor, CA 94103, San Francisco
contact@webflow.com
Conception & réalisation du site
Site conçu et développé par :
Pixerry Studio, France
Site web : https://pixerrystudio.com
Médiateur de la consommation
Conformément aux dispositions des articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, le client a la possibilité de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en cas de litige.
AME CONSO
197 Boulevard Saint-Germain
75007 Paris
https://www.mediationconso-ame.com
Documents réglementaires
Conformément à la réglementation applicable aux professionnels de l’immobilier, les documents officiels relatifs à l’activité de l’agence (carte professionnelle, garantie financière, assurance responsabilité civile professionnelle, etc.) sont consultables ici : Documents réglementaires.
Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur ce site (textes, images, graphismes, logo, structure, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion sans autorisation préalable est interdite.
Certaines images et vidéos utilisées sur ce site proviennent de banques de médias sous licence.
Responsabilité
L’éditeur du site s’efforce d’assurer l’exactitude des informations diffusées. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable d’erreurs, omissions ou d’une indisponibilité des informations.
Droit applicable et juridiction compétente
Tout litige en relation avec l’utilisation du site de Centrale Immobilière de Gestion est soumis au droit français. Sauf disposition légale contraire, la compétence exclusive est attribuée aux tribunaux compétents de [à remplir].